Déposée le 7 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) AS BIRAMBEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AS BIRAMBEAU domicilié(e) 4, rue de la Pierre Levée, 75011 PARIS (dossier no 2032042) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 041 868 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND domicilié(e) (dossier no 2032042) - France.
La marque AS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AS BIRAMBEAU (Société anonyme) - 4, rue de la Pierre Levée, 75011 PARIS (dossier no 2032042) - France - SIREN 542041868
Cabinet TONY-DURAND - (dossier no 2032042) - France
Renouvellement sans limitation le 8 avril 1994 n°2032042 - Publication au BOPI 1994-04-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47
Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches.Coutellerie et articles pour affûter, couverts, penderie de cuisine, outils ménagers divers pour décorer les plats, manutentionner les aliments et les récipients, pour éplucher, ou couper, ou presser, ou dénoyauter, ou ouvrir, ou râper les aliments, ouvre-boîtes, perce-boîtes, décapsuleurs.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, couvercles, passoires, tire-bouchons, moulins manuels à café, moulins à poivre, moulins à sel, fouets mécaniques pour battre les aliments, batteurs à main, ustensiles mélangeurs à main.Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Ustensiles pour ouvrir des boîtes ou bocaux.Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Ustensiles de cuisson, brochettes, allume-gaz.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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